Echange sur l’actualité municipale

Le mardi 15 juin, les Ateliers Citoyens d’Arcueil invitent leur participant.e.s à un temps d’échange et de discussion sur des points débattus lors des derniers conseils municipaux.

Les Ateliers Citoyens vous proposent, le mardi 15 juin, un temps d’échange et de discussion sur les points débattus lors du Conseil, mais aussi sur les travaux du Bureau municipal depuis le précédent conseil (notamment, nous vous proposons d’évoquer trois sujets importants : le projet Doumer/Hôtel de Ville/Convention, le Minimum municipal garanti et l’événement festif prévu à la rentrée).
Rendez-vous mardi 15 juin, à 19h30 en visio

Pour accéder à la rencontre :
https://us02web.zoom.us/j/81678245374
ID de réunion : 816 7824 5374

Ordres du jour des Bureaux municipaux depuis le Conseil municipal du 8 avril

BM 3 juin :

  • Bilan et perspective du dispositif « Un orchestre à l’école »
  • 30 ans d’art de la galerie municipal Julio Gonzalez
  • Mise en place des services civiques

BM 27 mai :

  • Minimum municipal garanti – point d’étape
  • Initiative de rentrée intégrant le forum des sports et de la vie associative, et le côté culturel et festif de la Fête de la ville

BM 20 mai :

  • Budget supplémentaire 2021
  • Schéma de déploiement des projets sur les secteurs Doumer et Convention

BM 6 mai :

  • Rencontre avec le Cosma

BM 29 avril :

  • Feuille de route Développement culturel et éducation populaire
  • Feuille de route Ressources humaines

BM 15 avril :

  • Etude lieu d’hébergement d’urgence
  • Dispositif Mobil’Douche
  • Rencontre avec la Maison des Solidarités
  • Présentation du Projet Educatif Local avec la Ligue de l’Enseignement

Ordre du jour du Conseil municipal du 10 juin

(auquel s’ajoute 2 points d’actualité :

  • Aide humanitaire d’urgence en soutien aux victimes des derniers affrontements entre Israël et la Palestine
  • Nuisances sonores liées aux travaux de la RATP)

1) Désignation du secrétaire de séance

2) Approbation du compte-rendu du Conseil municipal du 8 avril 2021

3) Modification du règlement intérieur du conseil municipal pour intégrer l’organisation des séances à distance de l’assemblée délibérante en visioconférence

4) Consultation de la population sur l’avenir du service public de l’eau

5) Approbation du compte de gestion 2020 du budget principal

6) Approbation du compte de gestion 2020 de l’Espace Jean Vilar

7) Approbation du compte de gestion 2020 du Crédit-bail immobilier

8) Approbation du Compte Administratif 2020 et affectation de l’excédent de fonctionnement cumulé résultant du Compte Administratif 2020 – Budget Principal

9) Approbation du Compte administratif et affectation du résultat cumulé année 2020 – Budget annexe – Espace Jean Vilar

10) Approbation du Compte d’exploitation et affectation du résultat cumulé d’exploitation 2020 – Budget annexe – Crédit – Bail Immobilier

11) Clôture du budget annexe crédit-bail immobilier et transfert du résultat excédentaire de 1159.93 € au budget principal

12) Approbation du budget supplémentaire 2021- Budget principal

13) Approbation du budget supplémentaire 2021- Budget annexe Espace Jean Vilar

14) Approbation des subventions et participations versées dans le cadre du budget supplémentaire 2021

15) Adoption de la nomenclature Comptable M57 au 1er janvier 2022 et autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer la convention avec l’Etat relative à l’expérimentation du compte financier unique fixé par l’article 242 de la loi de finances pour 2019 modifié

16) Accord pour la garantie partielle accordée à l’Office Public de l’Habitat Opaly pour l’acquisition en VEFA de l’opération Studio au 33 avenue de la République à Arcueil pour un prêt total de 1 495 476 € contracté auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations

17) Convention de réservation de 2 logements avec OPALY – 33 avenue de la République à Arcueil

18) Approbation de la modification de la délibération de garantie d’emprunt à Adef résidence

19) Avis GOSB – convention d’action foncière avec le SAF94 pour la création du périmètre « Desmoulins/Grégoire » du secteur des 4 Chemins

20) Avis GOSB – modification de la délibération relative à la délégation du droit de préemption urbain au profit du Syndicat mixte d’Action Foncière du département du Val-de-Marne

21) Avis GOSB – Création d’un périmètre d’étude sur le secteur fond de vallée – Bièvre

22) Avis GOSB – Approbation de la convention de portage foncier du bien sis 92 rue Camille Desmoulins

23) Avis GOSB : autorisation donnée au SAF 94 d’acquérir un bien sis 1 allée du Tilleul (lot 9) et approbation du projet de convention de portage foncier

24) Autorisation donnée à Monsieur le Maire de signer le protocole d’accord transactionnel relatif à l’indemnisation du syndicat des copropriétaires de l’immeuble sis 45 /51 avenue Jean Jaurès

25) Approbation de l’autorisation donnée au SAF94 de résilier le bail commercial de M. TELLIAM par l’adoption d’un protocole amiable et le versement d’une indemnité d’éviction

Communication des décisions prises par Monsieur le Maire en application de l’article L.2122-22 du code général des collectivités territoriales.

1) Mise en place de l’indemnité forfaitaire complémentaire pour élections (IFCE)

2) Approbation de l’avenant n°2 au marché de fournitures, implantation, entretien et exploitation de mobiliers publicitaires et non publicitaires

3) Approbation du dossier de consultation des entreprises et autorisation donnée à Monsieur le Maire de souscrire à un marché de prestations pour la pose, le raccordement électronique, la maintenance et la dépose de décorations lumineuses temporaires en extérieur pour la période des fêtes de fin d’année

4) Approbation de la convention entre le représentant de l’état et la ville d’Arcueil pour la transmission électronique des actes au représentant de l’Etat

5) Approbation de la convention avec Ile-de-France Mobilité de délégation de compétence en matière de transports scolaires des élèves handicapés

6) Approbation de la convention d’objectifs et de financement « accueil de loisirs sans hébergement adolescents » présenté par la Caisse d’Allocations Familiales du Val-de-Marne

7) Approbation de la convention d’objectifs et de financement relative aux prestations de service alsh extrascolaire n°128714

8) Approbation de la convention bipartite entre la ville d’Arcueil et la CAF du Val de Marne n°128713 relative à la prestation de service accueil de loisirs périscolaire

9) Approbation de remises gracieuses sur la facturation des activités périscolaires émise sur les années comprises entre 2018 et 2021 en faveur de deux familles arcueillaises pour un montant total de 287.07 €

Une pensée sur “Echange sur l’actualité municipale

  1. Alexandr Répondre

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